Site Poneys des Quatre Saisons
89400 Epineau-les-Voves – France
Siret/Siren : 350 660 254 000 11
Tél. : 03 86 91 21 34

Responsable légal : Thierry BERTHON
Conception, édition, direction artistique, photographies : Poneys des Quatre Saisons

Conception/Réalisation :
Idéal Productions
5 rue du Tambour d'argent - 89100 SENS
Tél. : 03.86.83.21.21 - Fax : 03.86.83.21.22
Courriel : contact@idealprod.fr

Hébergement : Frontier Online

Mise en ligne du site : 29 Septembre 2006

Loi informatique et liberté :
Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté sous le numéro (en cours d'attribution). Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, adressez vous à contact@poneys-des-quatre-saisons.fr

Propriété
Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr